Rechercher un journal, un article
Journal n°8628
du 3 février 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
» en veillant au respect des principes de bonne gestion et d’éthique, aux procédures d’organisation des missions humanitaires. ».
... lucratif « The Red Pencil » en veillant au respect des principes de bonne gestion et d'éthique, aux procédures d'organisation des missions humanitaires. ».
... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Récépissé de déclaration d’une association
la sensibilisation du grand public, des autorités publiques et des institutionnels sur toutes les problématiques liées à l’accès à l’eau et à l’assainissement. ... la sensibilisation du grand public, des autorités publiques et des institutionnels sur toutes les problématiques liées à l’accès à l’eau et à l’assainissement. ...
Journal n°8452
du 20 septembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
'heures ;
- Les apprentissages seront enrichis par le déroulement d'activités manuelles et artistiques de nature à nourrir et développer la capacité des enfants à apprendre par l'expérience directe, l ... 'expérience directe, l'observation et l'intuition ;
- Les enfants exerceront des activités au grand air dans la nature, telles que le jardinage, la culture d'un jardin potager avec des petits animaux de ferme ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8448
du 23 août 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
.
Afin de sensibiliser, éduquer, informer la population, ainsi que de soutenir des initiatives privées ou publiques.
L'association exerce ses activités sur l'ensemble du territoire de la Principauté de ... 'environnement et du développement durable.
Afin de sensibiliser, éduquer, informer la population, ainsi que de soutenir des initiatives privées ou publiques.
L'association exerce ses activités sur l'ensemble du ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8484
du 1 mai 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8458
du 1 novembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
STATUTS DE LA FONDATION dénommée "MARIKA BESOBRASOVA"
de leur gestion, aucune obligation personnelle, ni solidaire, relativement aux engagements de la Fondation. Ils ne sont responsables, solidairement ou individuellement suivant le cas, soit envers la ... de leur gestion, aucune obligation personnelle, ni solidaire, relativement aux engagements de la Fondation. Ils ne sont responsables, solidairement ou individuellement suivant le cas, soit envers la ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
services en lien direct ou indirect avec l’amélioration de la santé des êtres humains au sens général du terme.
L’objectif de cette association sera donc de permettre à des professionnels issus, en ... services en lien direct ou indirect avec l'amélioration de la santé des êtres humains au sens général du terme.
L'objectif de cette association sera donc de permettre à des professionnels issus, en ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8459
du 8 novembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée, et de l’article 3 de l ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...